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Marques déposées par EQUILIBERTE
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LOIRE A CHEVAL - EQUILIBERTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOIRE A CHEVAL - EQUILIBERTE
EQUILIBERTE, loi 1901

Numéro de dépôt :
4154183
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2025
LOIRE A CHEVAL - EQUILIBERTE de EQUILIBERTE

Présentation de la marque LOIRE A CHEVAL - EQUILIBERTE

Déposée par voie électronique le 5 février 2015 par EQUILIBERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOIRE A CHEVAL - EQUILIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est EQUILIBERTE, loi 1901 domicilié(e) 13 rue du Vieux Moulin - 79700 - SAINT AUBIN DE BAUBIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard DUPUIS domicilié(e) La Roche aux Moines - 49610 - SAINT-MELAINE SUR AUBANCE - France.

La marque LOIRE A CHEVAL - EQUILIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRE A CHEVAL - EQUILIBERTE arrivera à expiration en date du 5 février 2025.

EQUILIBERTE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHEMIN DES PELERINS , LA LOIRE A CHEVAL , LA ROUTE DES MULETS


EQUILIBERTE, loi 1901 - 13 rue du Vieux Moulin - 79700 - SAINT AUBIN DE BAUBIGNE - France


M. Bernard DUPUIS - La Roche aux Moines - 49610 - SAINT-MELAINE SUR AUBANCE - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ;

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux.